Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SKETCH
Numéro de dépôt :
1320789
Date de dépôt :
23/08/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/08/1995
Présentation de la marque SKETCH
Déposée le 23 août 1985 par RAUFAST Daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SKETCH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SKETCH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1320789.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SKETCH est expirée depuis le 23 août 1995.
RAUFAST Daniel a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-05